Règles

Copyright

 

 

 

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).

 

Toute représentation ou reproduction abusive du site www.forum-piano.org , par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site www.forum-piano.org, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site www.forum-piano.org n'autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site dewww.forum-piano.org , sans utiliser de frame ou de redirection). Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur.

 

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site www.forum-piano.org.

 

Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs, en particulier les marques Google, PageRank et Google Toolbar ainsi que le logo de Google sont des marques déposées par Google Inc., et Yahoo! est une marque déposée par Yahoo! Inc.

 

Crédits

 

Moteur de CMS : Joomla
Réalisation : Eco2i

 

Mentions légales

 

Ce site est édité par Fabrice GOSSART

Responsable de la Publication : Fabrice GOSSART

Hébergement : Fabrice GOSSART
Temps de génération de la page : 0.269 secondes
Propulsé par Kunena